Déposée le 27 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELYTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LES BRIGADES VOLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELYTEL domicilié(e) 9 PASSAGE DU GENIE - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 075 022 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELYTEL, M. THOMAS ESPINOSA domicilié(e) BP 80021 - 75560 - PARIS CEDEX 12 - France.
La marque LES BRIGADES VOLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELYTEL, SARL - 9 PASSAGE DU GENIE - 75012 - PARIS - France - SIREN 444075022
ELYTEL, M. THOMAS ESPINOSA - BP 80021 - 75560 - PARIS CEDEX 12 - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
Télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Divertissement, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, montage de bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), production de films autres que films publicitaires, divertissement télévisé, production musicale, montage de programmes radiophoniques et de télévision.
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